Mort d’une ourse dans les Pyrénées :  Infractions à la loi et imprudences à l’origine des blessures du chasseur et de la destruction d’une ourse, espèce protégée

Mort d’une ourse dans les Pyrénées : Infractions à la loi et imprudences à l’origine des blessures du chasseur et de la destruction d’une ourse, espèce protégée

CAP – Ours  Coordination Associative Pyrénéenne pour l’Ours

Pyrénées, Pays des Hommes, Pays des Ours

Communiqué de presse de CAP Ours, mardi 30 novembre 2021

Samedi 20 novembre 2021 une battue se déroulant au moins partiellement, sans autorisation, dans la réserve nationale de chasse et de faune sauvage du mont Valier, Ariège, a abouti à des blessures sérieuses pour un chasseur et à la mort d’une ourse suitée prise dans la battue. 

L’homme est depuis hors de danger, l’ourse est morte, et deux oursons se retrouvent orphelins à l’entrée de l’hiver. Ils ont une chance raisonnable de survivre à la condition qu’on assure leur tranquillité jusqu’à leur entrée en tanière, ce qui ne saurait tarder au vu des conditions météorologiques.

Le parquet de Foix a lancé une enquête. Il semblerait que les faits se soient produits dans la réserve où certains chasseurs étaient postés ce jour-là sans l’autorisation ni l’encadrement obligatoire de l’ONF, en cas de dérogation à l’interdiction de chasse.

En effet, l’Arrêté préfectoral relatif à l’ouverture et à la clôture de la chasse pour la campagne 2021-2022 dans le département de l’Ariège autorise la chasse au sanglier tous les jours dans cette Réserve mais pas à n’importe quelle condition ! Seul l’Office National des Forêts est autorisé à organiser, avec les chasseurs locaux, des battues au sanglier dans cette réserve du 1/09/2021 au 13/02/2022.

Il était par ailleurs connu localement qu’une ourse au moins était présente cet automne dans cette vallée avec ses petits, ce qui aurait dû conduire l’équipe de chasse à une pratique d’autant plus prudente et responsable comme indiqué dans l’arrêté préfectoral précisant les mesures de prévention et de protection de l’ours en matière de chasse.

Ces manquements ont incontestablement influé sur les faits dont le déroulement reste par ailleurs à déterminer précisément. Dans le contexte de cette battue, l’ourse suitée aurait cherché à protéger ses deux oursons, ce qui lui aurait été fatal. Sa destruction constitue un délit grave. 

Le Président de la Fédération Nationale des Chasseurs, Willy Schraen, a depuis reconnu lui-même dans le 13/14 heures sur France Inter le 23 novembre que « La cohabitation avec l’ours est possible … n’importe quel animal va défendre ses petits. L’ourse était sur son territoire… ».

Nos associations de la coordination Cap Ours demandent que les responsables de cet accident, directs et indirects, soient identifiés et mis devant leurs responsabilités ou manquements.
Tout le monde ayant intérêt à éviter la reproduction de pareille situation, l’ensemble des acteurs doit maintenant travailler à améliorer sérieusement  les modalités de cohabitation entre chasseurs et ours dans les Pyrénées.

Contact Presse : contact@animal-cross.org

Les associations membres de CAP – Ours :

Altaïr Nature, Animal Cross, Association Nature Comminges (ANC), Comité Écologique Ariégeois (CEA), Conseil International Associatif pour la Protection des Pyrénées (CIAPP), FERUS (Groupe Loup France/ARTUS), Fonds d’Intervention Eco- Pastoral – Groupe Ours Pyrénées (FIEP), France Nature Environnement (FNE), France Nature Environnement Hautes Pyrénées (FNE 65), France Nature Environnement Midi- Pyrénées (FNE Midi-Pyrénées), Nature en Occitanie, Pays de l’Ours – Adet (Association pour le Développement Durable des Pyrénées), Société d’Etude de Protection et d’Aménagement de la Nature dans le Sud-Ouest – Pyrénées-Atlantiques (SEPANSO 64), Société nationale de protection de la Nature (SNPN), Société Française pour l’Etude et la Protection des Mammifères (SFEPM), Sours, WWF France.

Mort d’une ourse dans les Pyrénées :  Infractions à la loi et imprudences à l’origine des blessures du chasseur et de la destruction d’une ourse, espèce protégée

Une ourse tuée lors d’une battue en Ariège

Une ourse suitée, non encore identifiée, a été tuée le samedi 20 novembre sur la commune de Seix, dans la vallée d'Estours (Ariège), lors d'une battue aux sangliers. Ses deux oursons se retrouvent orphelins.

Pas de chasse sans dégâts collatéraux ?

Selon certains témoignages, le chasseur a rencontré une ourse qui l'aurait mordu. Celle-ci était accompagnée de ses deux oursons. Le chasseur, âgé de 70 ans, aurait alors riposté avec son fusil, la tuant. L'homme, blessé aux jambes, a été rapidement envoyé à l'hôpital de Toulouse. Le corps de l'animal aurait été retrouvé à quelques mètres en contrebas du lieu de l'accident. Un ours n’attaque jamais un homme sans raison, l’hypothèse la plus probable serait donc que l’ourse ait essayé de protéger ses deux oursons présents lors du drame.

Un malheur évitable qui se répète

Ces tragédies auraient pu être évitées si les chasseurs avaient respecté la réglementation : l’arrêté préfectoral du 10/05/2021 pour l’ouverture de la chasse en Ariège mentionne en effet que la détection d’une présence d’ours avérée entraîne la suspension des chasses en battue. Il n'a donc pas été respecté samedi. En effet, les zones à ours sont connues des chasseurs, et la présence d'au moins une ourse avec ces deux oursons avait été détectée dans ce secteur depuis le mois d'octobre par des vidéos de l'OFB.
L’ourse tuée pourrait être Caramelles, une femelle née dans les Pyrénées en 1997 à qui il est arrivé le même scénario lorsqu’elle était oursonne : sa mère Melba a été tuée par un chasseur lors d’une battue en septembre 1997, laissant Caramelles et son frère Boutxy orphelins à 8 mois.
Pour la sécurité de tous, nous demandons qu'il n'y ait plus de battue en zone où la présence d’oursons avec leur mère a été récemment détectée. 

Des circonstances à déterminer

Une enquête judiciaire a été ouverte afin de connaître le déroulement et les conditions exactes de la battue. Nous attendons que ce rapport étudie dans le détail la version de la victime ainsi que le respect des mesures de sécurité que les chasseurs doivent normalement connaître.

Deux oursons maintenant voués à eux-mêmes

Les deux oursons sont maintenant privés de leur mère et leurs chances de survie sont amoindries, même si la période de dormance hivernale va rapidement arriver et qu’ils doivent donc trouver refuge dans leur tanière.
Nous demandons une précaution particulière de la part des chasseurs pour ne pas effrayer, blesser ou tuer ces deux oursons, encore fragiles à leur âge, notamment en suspendant toute battue dans le secteur. Nous demandons aussi à l’OFB que ces jeunes ours inoffensifs soient particulièrement suivis jusqu’à leur entrée en tanière dans quelques semaines.

Un accident ne peut pas remettre en cause toute une cohabitation

Il faut savoir qu'il n'y a pas eu d'attaques sur humain dans les Pyrénées depuis plus de 25 ans. Cet accident malheureux reste exceptionnel, et ne peut remettre en cause la cohabitation qui est voulue et défendue aussi bien par l'Etat, par les associations environnementales, que par la grande majorité des Français.

L’engagement de l’Etat pour les ours à ne pas omettre

Nous rappelons que l'Etat s'est engagé, dans le plan Ours 2018-2028, à remplacer les ours tués par la main de l'homme. A ce jour, aucune action n'a été engagée pour remplacer les 3 ours tués en 2020... Nous attendons et demandons la réintroduction de maintenant quatre ours dans les Pyrénées. Il n’y a aujourd’hui qu’une petite soixantaine d’ours dans les Pyrénées, ce qui est extrêmement peu au vu de la superficie de la chaîne montagneuse.

Zoophilie : le nouveau texte adopté au Sénat à l’initiative d’Animal Cross est un progrès notable

Zoophilie : le nouveau texte adopté au Sénat à l’initiative d’Animal Cross est un progrès notable

Le texte voté par le Sénat concernant la zoophilie (art. 11), s’il était adopté définitivement, marquerait une rupture très profonde avec la législation précédente.

Pour la première fois, ce texte fait rentrer sans arrière-pensée l’animal comme victime sexuelle dans notre code pénal. Le texte précédent condamnait les sévices sexuels sur les animaux depuis 2004, vocable sous lequel la jurisprudence rangeait tout acte de pénétrations sur l’animal. Le terme de « sévices sexuels » laissait un grand flou sur les autres agressions sexuelles dont les animaux pouvaient être victimes et les termes eux-mêmes sous-entendaient que l’agression sexuelle devaient être accompagnés de violence. « Sévices sexuels » est remplacé dans le nouveau texte par « atteintes sexuelles », qui incluent toutes les pratiques sexuelles impliquant les animaux, avec l’idée qu’un animal, comme un mineur, est un être vulnérable et qu’il ne donne jamais son consentement.

La répression s’est concentrée sur la prévention, c’est-à-dire sur les étapes avant le passage à l’acte avec l’animal. La production, la diffusion, le référencement des images zoo-pornographiques sont désormais condamnés. Qui plus est, désormais les petites annonces pour demander ou solliciter un animal seront condamnés, comme les sites internet plaçant ces annonces.
Les enfants seront mieux protégés. L’exposition des mineurs à des contenus zoo-pornographiques est condamnée. Toute personne ayant commis des atteintes sexuelles sur les animaux sera enregistrée dans le fichier Fichier des auteurs d'infractions sexuelles ou violentes (Fijais), au même titre que les pédocriminels. Cette inscription symbolise le fait qu’il n’y a qu’une seule violence, et que les agresseurs sexuels d’animaux peuvent aussi être des agresseurs d’enfants (plusieurs études démontrent un lien établi entre ces deux types d’agressions par une même personne).

Le texte voté au Sénat doit encore franchir une étape clé, la commission mixte paritaire, composée de députés et sénateurs, qui doivent se mettre d’accord sur un texte commun. Rien n’est donc encore gagné car il y a un ennemi de taille à ces avancées (voir plus loin).

En moins de deux ans, Animal Cross
a lancé le sujet et convaincu les décideurs politiques.

Tout a commencé en février 2020, date de la première conférence d’Animal Cross sur la zoophilie. A ce moment-là le sujet est quasiment inconnu, même auprès des associations de protection animale. Il a fallu beaucoup de travail pour rendre visible un sujet invisible car les agressions sexuelles sur les animaux ne sont quasiment jamais condamnées. Dès le début, le député du Nord Dimitri Houbron accepte de porter le sujet politiquement. Le groupe Agir décide de mettre le sujet dans sa niche parlementaire en novembre 2020, puis fusionne son projet dans le cadre du projet de loi présenté à l’Assemblée nationale en janvier 2021. En dépit de tous les efforts du député Houbron, le texte qui sort de l’Assemblée nationale est une déception. Le sujet est alors repris par le sénateur Arnaud Bazin, président de la section « Animal et société » au Sénat, qui travaille avec Animal Cross et la Fondation Brigitte Bardot à de nouveaux amendements, l’équipe de Dimitri Houbron continuant de prêter main-forte. Le texte est loin d’être adopté définitivement. Députés et sénateurs se retrouvent le 21 octobre pour discuter d’un texte commun. S’ils n’y parviennent pas, le texte repart à l’Assemblée et il faudra qu’il soit voté avant la fin de la mandature. Sinon tout sera à recommencer.

Lors de la préparation du texte, Animal Cross discute plusieurs fois avec la rapporteure Anne Chain-Larché et ses services. Après la première discussion en commission des affaires économiques, une nouvelle discussion a lieu avec l’association Animal Cross, l’association de protection de l’enfance La Voix De l’Enfant et les services de Mme Chain-Larché. Cette discussion du dernier moment permet de lever les dernières incompréhensions sur 3 amendements.

Cette victoire est celle d’une équipe composée d’une lanceuse d’alerte, de plusieurs vétérinaires et avocates, d’une criminologue américaine, de plusieurs membres d’Animal Cross et de plusieurs associations (la Fondation Brigitte Bardot, l’AMAH, La Voix De l’Enfant), des parlementaires cités et de leurs équipes.

Animal Cross remercie sincèrement Dimitri Houbron, Arnaud Bazin et Anne Chain-Larché pour leur implication sur le sujet.
A l’inverse, jusqu’au bout, le plus grand détracteur des propositions a été le ministre de l’Agriculture qui s’est prononcé contre quasiment toutes les propositions à l’Assemblée comme au Sénat.

Ce n'est pas sans mal qu'Animal Cross se bat pour défendre les animaux victimes des zoophiles. En effet, entre diffamation, menaces et menaces de mort enchaînées depuis 12 mois, Animal Cross reste debout et trois personnes de la communauté zoophiles ont été interpellées.
Plus d'information en cliquant sur le bouton ci-contre.

Voir le replay de la discussion au Sénat de l'article 11 sur la zoophilie :

Animaux et enfants, victimes des zoophiles

Animaux et enfants, victimes des zoophiles

Les associations Animal Cross, La Voix de l’enfant, l’Association contre la maltraitance animale et humaine (AMAH) sont heureuses de vous inviter à

une visio-conférence

sur le thème 

Animaux et enfants, victimes des zoophiles

le jeudi 9 septembre de 18h30 à 20h30

Intervenants :

Benoît Thomé, Pdt association Animal Cross. La zoophilie en chiffres. Revue des publications internationales.

Jenny Edwards, criminologue, auteure de l’étude de référence “Arrest and Prosecution of Animal Sex Abuse (Bestiality) Offenders in the United States, 1975–2015”

Dr. Jean-Marc Ben Kemoun, AMAH (Association contre la Maltraitance Animale & Humaine). Traumatisme vicariant et zoophilie, comment s’en prémunir en médecine vétérinaire.

Martine Brousse, Pdte association La Voix de l’enfant. Cas de pédophilie et zoophilie. L’exposition des enfants aux contenus zoo-pornographiques.

Arnaud Bazin, Sénateur du Val d’Oise. « Une seule violence »

Participation libre après vérification de l’identité du demandeur. Animal Cross se réserve le droit d’autoriser ou de refuser la présence des participants au vu des menaces reçues par ses dirigeants.

Ours Gribouille tué par balles en Ariège : un an déjà, zéro condamnation et zéro réparation

Ours Gribouille tué par balles en Ariège : un an déjà, zéro condamnation et zéro réparation

Le 9 juin 2020, un jeune ours mâle a été retrouvé tué par balles.
Il s’agit de la destruction illégale d’une espèce protégée, acte passible de 3 ans de prison et 150 000 € d ’amende. En cas de destruction « en bande organisée »(*), la sanction peut aller jusqu’à 7 ans d’emprisonnement et 750 000 € d’amende.
De nombreuses associations ont déposé plainte et nous avons demandé à l’État d’être clair et ferme : condamner et réparer. Ne pas montrer sa détermination dans ce dossier reviendrait à donner raison aux braconniers.
Un an après, l’ours Gribouille n’a toujours pas été remplacé ; l’État s’ était pourtant engagé dans son « plan ours 2018-2028 » au «remplacement de tout ours qui aurait disparu prématurément du fait de l’homme »
Du côté de la justice, il n’y a eu aucune mise en examen et encore moins de comparution et donc de jugement. L’ instruction concernant l’abattage de cet ours ne devrait pas tarder à rejoindre la longue liste des exactions de l’opposition extrême en Ariège restées sans suite.
Impunité pour les opposants violents à l’ours et non remplacement de ce jeune ours, tel est le constat un an après. A ce jour, en prenant en compte les deux ours tués en Espagne l’année dernière, nous pouvons considérer que l’opposition extrême à l’ours a démontré en 2020 sa volonté de détruire la population d’ours des Pyrénées, et ce, en toute impunité.
Nous dénonçons cette inaction de l’État et oeuvrons pour le contraindre à respecter son obligation de restaurer une population d’ours en France en bon état de conservation.
A quelques mois de l’accueil du Congrès Mondial de l’Union Internationale de Conservation de la Nature, à l’occasion duquel le Président de la République défendra l’impérieuse nécessité de la sauvegarde de la biodiversité à l’échelle internationale, un signal fort envoyé par la France au bénéfice d’une espèce emblématique de son patrimoine naturel est indispensable.

(*) Constitue une bande organisée au sens de la loi « tout groupement formé ou toute entente établie en vue de la préparation, caractérisée par un ou plusieurs faits matériels, d’une ou de plusieurs infractions. » (art. 132 71 du code pénal)

 

Les signataires
Altaïr Nature, Animal Cross, Association Nature Comminges (ANC), ASPAS, Association Charles
Flahault, Co mité Écologique Ariégeois (CEA), Conseil International Associatif pour la Protection
des Pyrénées (CIAPP), FERUS (Groupe Loup France/ARTUS), Fonds d’Intervention Eco Pastoral
Groupe Ours Pyrénées (FIEP), France Nature Environnement (FNE), France Nature
Environnement Hautes Pyrénées (FNE 65), France Nature Environnement Midi
Environnement Hautes Pyrénées (FNE 65), France Nature Environnement Midi– Pyrénées (FNE Pyrénées (FNE MidiMidi–Pyrénées), Humanité et Biodiversité, Ligue de Protection des Oiseaux (LPO), Mountain Pyrénées), Humanité et Biodiversité, Ligue de Protection des Oiseaux (LPO), Mountain Wilderness, Nature en Occitanie, Pays de l’Ours Wilderness, Nature en Occitanie, Pays de l’Ours –– Adet (Association pour le DéAdet (Association pour le Développement veloppement Durable des Pyrénées), Société d’Etude de Protection et d’Aménagement de la Nature dans le SudDurable des Pyrénées), Société d’Etude de Protection et d’Aménagement de la Nature dans le Sud–Ouest Ouest –– PyrénéesPyrénées–Atlantiques (SEPANSO 64), Société Française pour l’Etude et la Protection des Atlantiques (SEPANSO 64), Société Française pour l’Etude et la Protection des Mammifères (SFEPM), Société Herpétologique de France, Mammifères (SFEPM), Société Herpétologique de France, Société nationale de protection de la Société nationale de protection de la Nature (SNPN), Sours, WWF France.Nature (SNPN), Sours, WWF France.

Enfin des naissances d’oursons dans le Béarn !

Enfin des naissances d’oursons dans le Béarn !

L'ourse Sorita, lâchée en 2018 en vallée d'Aspe dans le Béarn (Pyrénées-Atlantique), a été repérée ée avec 3 oursons en vallée d'Ossau.
Rien n'est encore gagné pour ces jeunes de quelques mois , car le taux de mortalité des oursons est important. Sorita avait deja été repérée avec des oursons en 2019, mais ceux-ci n'avaient pas survécu.
Sorita s'est donc visiblement bien adaptée,  et va  maintenant passer au moins une année avec eux pour leur apprendre et découvrir les Pyrénées !
Nous ne pouvons leur souhaiter  que du bonheur, et longue vie à eux !