Inscrire la libre evolution de la nature sur son terrain pour longtemps avec une ORE
Je possède un terrain de plusieurs hectares, et je suis soit un privé, soit un élu local (Maire, conseiller départemental ou régional)
Je souhaite que le terrain dont je suis propriétaire (ou dont une collectivité est propriétaire) soit laissé en libre évolution sur le long terme, et ce indépendamment des futurs propriétaires successifs.
- soit en préservant son état de vie sauvage actuel,
- soit en décidant de laisser la nature évoluer à sa guise, sans prélèvement d'aucune sorte.
étapes pour protéger mon terrain sur la durée avec une obligation réelle environnementale
1. Je m'informe des bénéfices apportés par l'Obligation Reelle environnementale (ORE).
L'Obligation Réelle Environnementale (ORE) est un outil juridique qui me permet de rester propriétaire de mon terrain tout en faisant naître sur celui-ci des obligations durables de protection de l’environnement.
Codifiées à l’article L. 132-3 du code de l’environnement, les ORE sont inscrites dans un contrat au terme duquel le propriétaire d’un bien immobilier met en place une protection environnementale attachée à son bien, pour une durée pouvant aller jusqu'à 99 ans. Dans la mesure où les obligations sont attachées au bien, elles perdurent même en cas de changement de propriétaire.
La finalité du contrat doit être le maintien, la conservation, la gestion ou la restauration d’éléments de la biodiversité ou de services écosystémiques. Dans notre cas, il s'agit de laisser la nature évoluer librement sans extraction ni intervention humaines.
Ainsi, l'ORE est un dispositif foncier de protection de l’environnement qui présente la particularité d’être contractuel et mobilisable par chaque propriétaire foncier, s’il souhaite se saisir des problématiques environnementales. En savoir plus sur l'ORE
Je prends en compte que la mise en place d’une obligation réelle environnementale nécessite que le propriétaire signe un contrat avec un cocontractant qui peut être :
- une collectivité publique ;
- un établissement public ;
- ou une personne morale de droit privé agissant pour la protection de l’environnement.
Je note que Animal Cross propose d'être cette personne morale ou, si ce n'est pas possible, de me mettre en relation avec un autre acteur.
2. Pour mon projet d’ORE, je contacte Animal Cross qui m’accompagne dans mes CHOIX.
J’informe Animal Cross du terrain pressenti, au moyen d’un questionnaire d’information.
Animal Cross étudie le dossier avec moi et me conseille.
Si Animal Cross (ou une association de proximité) donne suite, nous définissons les engagements respectifs ORE de chaque partie,
3. Animal Cross m'accompagne dans mes démarches.
Animal Cross m'aide dans les démarches administratives liées à la mise en place de l'Obligation Réelle Environnementale (ORE), jusqu'à la signature chez le notaire.
4. je signe avec animal cross une obligation réelle environnementale chez le notaire.
Communiqué : Le projet de loi climat doit être modifié pour obtenir 10 % d’espaces en libre évolution
Pourquoi demander 10 % d’espaces en libre évolution en France ?
C’est une demande jugée nécessaire par les spécialistes nationaux et internationaux de la conservation de la nature
En Europe La stratégie de l’Union Européenne en faveur de la biodiversité à l’horizon 2030, publiée le 20 mai 2020, demande qu’au moins un tiers des zones protégées, soit 10 % des terres et 10 % des mers de l’Union, le soient strictement*. * La protection stricte européenne n’interdit pas nécessairement l’accès des personnes, mais n’autorise aucune perturbation significative des processus naturels afin de respecter les exigences écologiques des zones en question. En France- En France, cette demande a été formulée dans le manifeste « Redonnons de la place au vivant » signé par 12 associations de protection de la nature et de nombreuses personnalités sensibles à la protection du vivant comme Jean-Michel Bertrand, Gilles Clément, Gilbert et Béatrice Cochet, Jean-Baptiste Dumond, Stéphane Durand, Jean-Claude Génot, Marc Giraud, Francis Hallé, Nicolas Hulot, Virginie Maris, Vincent Munier, Jacques Perrin, Matthieu Ricard, Sylvain Tesson. Cela fait suite à un constat inquiétant : seul 0,6 % du territoire terrestre métropolitain est totalement protégé
- Aujourd’hui en France, moins de 1,54 % du territoire métropolitain terrestre bénéficie d’une protection dite « forte » (2). Or à l’intérieur de ces espaces de protection « forte », l’exploitation forestière, le pastoralisme et la chasse sont encore bien présents. À ce jour, on peut estimer que seuls 0,6 % du territoire terrestre métropolitain français et 0,1% de la façade atlantique et méditerranéenne assurent la libre expression des processus naturels.
- Arrêtons de vouloir maîtriser et exploiter la totalité des espaces et des écosystèmes, laissons, en certains lieux, la nature prendre la direction qu’elle souhaite ! Car la nature libre et sauvage a des capacités de résilience étonnantes, à condition qu’on lui en laisse l’espace et le temps. Sans intervention humaine quelle qu’elle soit, la forêt se reconstitue, la faune revient et retrouve sa densité naturelle sans qu’il soit nécessaire de la réguler.
Les espaces laissés en libre évolution apportent de très nombreux avantages
- Atténuation du réchauffement climatique : beaucoup plus que les jeunes forêts et les plantations, les vieilles forêts sont des puits de carbone et des climatiseurs naturels. Les tourbières et les zones humides non perturbées, les herbiers sous-marins ont également une capacité de stockage du carbone très importante.
- Amélioration de la qualité de l’air : une forêt peu mature ou une plantation ont une capacité de captation de CO2 plus faible que les vieilles forêts naturelles.
- Dépollution de l’eau. Le rôle des forêts, des zones humides et plus particulièrement des bas-marais dans la purification de l’eau est reconnu, ce rôle est d’autant plus actif lorsque l’écosystème est préservé et ancien.
- Lutte contre les inondations : plus la forêt est âgée et son réseau racinaire développé, plus l’eau peut s’infiltrer, plus son efficacité contre les inondations est importante.
- Atténuation des sécheresses : les zones humides agissent comme des éponges naturelles lors de la montée des eaux sur les côtes, dans les bassins fluviaux et dans les zones montagneuses sujettes à la fonte glaciaire. Ces écosystèmes peuvent stocker de grands volumes d’eau, qui sont ensuite lentement libérés dans les rivières et les nappes phréatiques.
- Diminution de l’érosion et du recul du trait de côte. Les cordons dunaires et leur végétation forment des digues naturelles, participant à dissiper l’énergie des vagues frappant le littoral.
- Protection de la biodiversité : Par son action de redéveloppement naturel de l’écosystème, la libre évolution favorise la venue et la protection d’espèces animales, végétales et fongiques. Les zones strictement protégées regorgent de vie qui peut ensuite diffuser et apporter des retombées écologiques et économiques importantes.
- Gains économiques : Réduction des coûts liés aux aléas naturels et à la pollution et développement de l’écotourisme
- Approche expérientielle pour les personnes vivant dans des environnements anxiogènes
Redonnons de la place au vivant
Un collectif d’associations et de personnalités s’alarment : « Arrêtons de vouloir maîtriser et exploiter la totalité des espaces et des écosystèmes ! ». Ensemble, nous avons rédigé un manifeste pour demander 10% d’espaces protégés en « libre évolution », sans intervention humaine, sur le territoire français d’ici 2030.
Une démarche qui s’adresse au ministère de la transition écologique bien sûr, aux gestionnaires d’espaces protégés, mais aussi à chaque propriétaire foncier.
Le manifeste
Manifeste à télécharger en pdf

Voir sur le même sujet l’article paru dans Le Monde du 8/12/2020 :
« La nature décline globalement à un rythme sans précédent dans l’histoire humaine – et le taux d’extinction des espèces s’accélère, provoquant dès à présent des effets graves sur les populations humaines du monde entier ». C’est avec ces mots que l’IBPES (plateforme intergouvernementale sur la biodiversité et les services écosystémiques) a lancé l’alerte dans son rapport paru en 2019. Sur les 8 millions d’espèces animales et végétales sur Terre, le rapport estime qu’environ 1 million sont aujourd’hui menacées d’extinction (…), chose « qui n’a jamais eu lieu auparavant dans l’histoire de l’humanité ». Et parmi les 5,9 millions (estimation) d’espèces terrestres, plus de 500.000 ne bénéficient plus de l’habitat naturel nécessaire à leur survie à long terme !
Et la crise de la Covid-19 ne fait que renforcer nos craintes : le recul du monde sauvage face à la pression humaine favorise l’émergence de nouveaux pathogènes.
Un bilan de la biodiversité en France alarmant
La France n’échappe pas à ces menaces. La nature régresse du fait des activités humaines : artificialisation des sols et fragmentation des milieux naturels, surexploitation des ressources, pollutions de l’air, de l’eau et des sols, usage massif des pesticides en agriculture, chasse.
Les forêts sont en grande partie exploitées, les zones d’agriculture industrielle artificialisées, les cours d’eau aménagés, les zones humides drainées, les prairies de montagnes usées en grande partie par le pastoralisme, les mers vidées par la surpêche.
Il n’y a plus assez de très vieux arbres dans nos forêts, les oiseaux et les papillons se font rares dans nos campagnes. Certaines espèces d’animaux sauvages ont presque disparu.
Les écosystèmes sont fortement perturbés et ne peuvent plus rendre les services qu’ils offrent habituellement aussi bien à l’Homme qu’à la nature : purification de l’eau et de l’air, atténuation des crues et de l’effet des sécheresses, maintien de la pollinisation, régulation du climat, régulation de la dynamique des pathogènes et parasites, etc.
Et pourtant… la variété des paysages et la richesse des écosystèmes de notre merveilleux pays nous confèrent une responsabilité réelle vis-à-vis du vivant : la France accueille plus de 160 000 espèces (1), soit environ 2% des espèces connues sur notre planète. Il s’agit de la plus grande biodiversité d’Europe.
Aujourd’hui en France, moins de 1,54% du territoire métropolitain terrestre bénéficie d’une protection dite « forte » (2). Or à l’intérieur de ces espaces de protection « forte », l’exploitation forestière, le pastoralisme et la chasse sont encore bien présents. La chasse est autorisée dans 3 zones-cœurs de parc national sur 11 (Parc National des Calanques, des Cévennes et de forêts), dans une grande majorité des Réserves Naturelles nationales et dans la plupart des Réserves Naturelles régionales. En outre, la chasse et la pêche ne sont pas partout interdites dans les réserves biologiques. Les forêts et les pâturages sont exploités dans les zones cœurs des parcs nationaux de montagne et dans de nombreuses réserves naturelles.
A ce jour, on peut estimer que seuls 0,6% du territoire terrestre métropolitain français assurent la libre expression des processus naturels.

Offrons 10% de notre territoire à la nature, sans intervention humaine
Le Président Emmanuel Macron a déclaré en mai 2019 vouloir protéger 30% des espaces naturels sur terre et en mer, dont 1/3 « en pleine naturalité » (devenu entre-temps « en protection forte »), soit 10% à l’horizon 2030. Cet objectif est entériné dans la stratégie Biodiversité de la France et de l’Union Européenne 2020-2030.
Mais quelle définition donner à la pleine naturalité ou protection forte dont parle le Président Macron ?
Devant l’urgence de préserver la nature et les humains, nous nous réjouissons des déclarations faites, qui pourraient être une véritable révolution, tout en redoutant les artifices de langage. La protection forte ne doit pas être un consensus mou qui ne nous ferait en rien gagner la bataille de la biodiversité.
En février 2009 déjà, le Parlement européen avait adopté un rapport invitant les Etats membres à développer de vastes zones de nature « vierge ». La protection forte de l’Europe a été définie par l’initiative Wild Europe en 2012 : « Un espace à haute naturalité est une zone gouvernée par des processus naturels. Elle est composée d’espèces et d’habitats naturels et suffisamment grands pour le fonctionnement écologique effectif des processus naturels. Il est non ou peu modifié et sans activité humaine intrusive ou extractive, habitat permanent, infrastructure ou perturbation visuelle. » Ce qui signifie une zone sans chasse, sans exploitation du bois, des terres ou des minéraux, sans contrôle des espèces.
– Renforçons la protection forte française pour que les 10% promis le soient en libre évolution (en pleine naturalité) en adoptant la définition européenne des zones de nature vierge (3).
– Créons des zones de libre évolution à l’intérieur d’espaces encore trop mal protégés (Parcs Naturels Régionaux, zones Natura 2000, etc.) mais aussi là où cela sera profitable à de nouveaux territoires. Créons de nouveaux outils pour faciliter leur mise en place.
– Visons systématiquement la présence de toutes les composantes d’un écosystème laissé en libre évolution afin de garantir son fonctionnement optimal.
– Encourageons les propriétaires privés à rendre certaines de leurs parcelles à la nature sauvage avec une garantie sur le long terme.
– Inscrivons ces propositions dans la nouvelle stratégie des Aires Protégées 2020-2030 de la France.
Arrêtons de vouloir maîtriser et exploiter la totalité des espaces et des écosystèmes, laissons, en certains lieux, la nature prendre la direction qu’elle souhaite ! Car la nature libre, autonome, spontanée et sauvage a des capacités de réparation étonnantes, à condition qu’on lui en laisse l’espace et le temps. Sans intervention humaine quelle qu’elle soit, la forêt se reconstitue, la faune revient et retrouve sa densité naturelle sans qu’il soit besoin de la réguler.
L’urgence démontrée de telles mesures appelle une volonté forte quant à leur mise en œuvre. Mais nous savons aussi que la garantie de vrais progrès en ce sens repose, au-delà même des moyens, sur la qualité des dialogues, des concertations qui les accompagneront.
Créons donc les conditions d’un partage exigeant, fondateur de décisions claires et mieux susceptibles ainsi d’être partagées (4).
Le déclin de la biodiversité n’est pas inéluctable. Redonnons de la place au vivant !
Les signataires :
Personnalités :
Isabelle Autissier, navigatrice et écrivain
Jean-Michel Bertrand, photographe, cinéaste animalier et réalisateur
Gilles Clément, paysagiste, botaniste, entomologiste, biologiste et écrivain
Gilbert Cochet, agrégé, attaché au Muséum national d’histoire naturelle, expert au Conseil de l’Europe, expert au Conseil Scientifique régional du patrimoine naturel
Jean-Baptiste Dumond, naturaliste-photographe
Stéphane Durand, éditeur et auteur
Jean-Claude Génot, ingénieur écologue, écrivain
Marc Giraud, écrivain, naturaliste, chroniqueur
Francis Hallé, botaniste, biologiste et dendrologue
Béatrice Kremer-Cochet, agrégée, experte au Conseil Scientifique régional du patrimoine naturel
Virginie Maris, directrice de recherche au CNRS, spécialiste de la philosophie de l’environnement
Roger Mathieu, naturaliste, écrivain
Baptiste Morizot, enseignant-chercheur en philosophie
Vincent Munier, photographe animalier
Matthieu Ricard, moine bouddhiste tibétain, essayiste et photographe
Sylvain Tesson, écrivain voyageur
Associations :
Sources :
(1) MNHN 2015 : 160 612 espèces (sur 8-10 millions estimées dans le monde), soit 2%
(2) : Source INPN 30 octobre 2020 : Les coeurs de parc national (0,77% du territoire) – Les arrêtés de protection de biotope ou de géotope (0,32% du territoire) – Les réserves naturelles nationales, régionales et de Corse (0,36% du territoire) – Les réserves biologiques forestières dirigées et intégrales (0,09% du territoire)
(3) Définition de l’initiative Wild Europe de 2012
(4) Nous sommes pour notre part en discussion et convergence de réflexion avec les associations Francis Hallé pour une forêt primaire (qui a attiré l’attention d’E. Macron sur son projet qui a répondu favorablement à la démarche) (https://www.foretprimaire-francishalle.org/), ASPAS (https://www.aspas-nature.org/) et d’autres qui se positionneront dans les prochaines semaines.
Nature en libre évolution : les réussites en Europe
Dans les épisodes précédents, nous avons vu que moins de 1 % du territoire français protège réellement la faune et la flore alors que la nature non gérée nous apporte des bienfaits insoupçonnés. Plus de bien-être, une meilleure santé et des solutions économiques. En Europe, certains pays possèdent déjà des zones sans intervention humaine.
Accompagnés de nos experts Gilbert et Béatrice Cochet et Jean-Claude Génot, découvrons les réussites de libre évolution de la nature en Europe.
Les bienfaits de la libre évolution
Suite des vidéos d’Animal Cross sur la faune sauvage et les aires protégées en France. Dans le premier épisode, nous découvrions que moins de 1 % du territoire français protège réellement la faune et la flore, essentiellement dans les cœurs des parcs nationaux, c’est pourquoi il est nécessaire d’augmenter les surfaces protégées et leur degré de protection. Pourquoi est-il si important de laisser la nature évoluer librement ? Que devient la nature lorsque l’homme n’intervient pas ?
Interview de Jean-Claude Génot, écologue, membre des JNE (Journalistes-écrivains pour la Nature et l’Ecologie) et vice-président de Forêts Sauvages, et de Gilbert Cochet et Béatrice Kremer-Cochet, fondateurs de l’association Forêts sauvages dont ils sont respectivement président et vice-présidente. Tous deux agrégés de l’Université, experts au Conseil scientifique régional du patrimoine naturel et, par-dessus tout, naturalistes de terrain passionnés. Gilbert est aussi attaché au Muséum national d’histoire naturelle.
Interview :
JC Génot : Si on laisse un milieu en libre évolution en France, même une terre agricole, inévitablement elle redeviendra une forêt parce qu’on est en climat tempéré qui permet aux arbres de pousser assez facilement. Vous aurez forcément une colonisation qui peut être longue, qui peut durer des décennies où vous aurez des blocages dus à la concurrence entre les herbes qui ont poussé là et les semis de certains arbres qui vont avoir du mal à se développer. Mais la forêt est la plus forte, elle revient. Tout simplement par l’effet du vent, on appelle cela un chablis (un arbre renversé par le vent). Il y a un puits de lumière et les semis poussent. La banque de graines dans le sol permet à d’autres essences de venir, de profiter de la lumière, comme le boulot, le pin, selon la qualité et la nature de sols, etc. Parfois le vent est beaucoup plus fort, on a connu cela en 1999. Les dégâts ont été très importants en arbres abattus parce que les forêts étaient cultivées de manière très régulière, un petit peu comme un champ d’arbres. Quand vous avez tous les arbres qui sont pratiquement du même diamètre, du même âge, et sans stratification verticale, c’est-à-dire sans arbuste qui peuvent freiner le vent, les arbres tombent comme dans un château de cartes.
Pourquoi pensez-vous important de laisser des espaces en libre évolution ?
JC Génot : On a beaucoup de choses à apprendre de ces milieux notamment face à ce qui se présente à nous, c’est-à-dire un défi énorme face à des changements globaux, les changements climatiques en particulier. Il est important de savoir exactement comment la nature peut réagir face à des conditions extraordinaires : des sécheresses, des aléas climatiques, des pathogènes, etc. L’idée en écologie, et c’est vérifié, est que plus un milieu est diversifié, plus il est résistant et résilient, c’est-à-dire capable de revenir à son état initial d’avant la perturbation.
Pouvez-vous donner un exemple de cette résistance et de cette résilience de la nature ?
Béatrice Kremer Cochet : Je prends l’exemple d’un Parc National en Bavière, sur lequel il y avait des scolytes, des insectes qui pondent leurs œufs sous les écorces, les larves mangent le bois et dans certains cas cela peut entrainer le dessèchement de l’arbre. Les allemands ont pris le parti très courageux de ne rien faire. Il y a eu une extraordinaire résilience de la nature. Petit à petit, des espèces résistantes se sont développées, le fait de ne pas enlever les arbres morts a été plus bénéfique que ce qu’on imaginait. Juste à côté, en République Tchèque, ils ont pris le parti inverse, à chaque fois qu’il y avait des arbres morts, ils ont fait des coupes, et on s’est rendu compte que dans ces endroits-là, il y avait beaucoup plus de problèmes que chez les allemands.
Gilbert Cochet : On s’est rendus compte que dans un arbre mort tué par les scolytes, il y a plein de cavités et dans ces cavités, le prédateur du scolyte vient s’installer. Si on coupe l’arbre, il n’y a plus de prédateur du scolyte !
Où trouver des exemples de la nature en libre évolution, sans chasse ni pastoralisme ?
Béatrice Kremer Cochet : Un des plus beaux exemples en Europe, c’est le Parc National Suisse. Il a été créé en 1914, il y a plus d’un siècle. ça a été le premier parc national en Europe où on a vraiment appliqué une protection. Au jour où le parc national a été créé, il n’y a plus eu de pâturages, plus de pastoralisme, toute coupe de forêt et toute chasse à l’intérieur du Parc National suisse. Maintenant, avec un siècle de recul, on se rend compte des effets positifs de ce Parc national. Cela nous a apporté beaucoup d’éléments de réponse par rapport à des questions qu’on se posait. Il y en a une que même certains écologues se posaient était : si on supprime le pastoralisme, ne va-t-il pas y avoir une fermeture du milieu ? Or là, on voit que 1 siècle après, on a encore de très belles clairières qui sont extrêmement bien fleuries et qui sont entretenues par les ongulés sauvages comme les chamois, les cerfs, etc. Ce qui est intéressant dans la libre évolution, c’est qu’on a des surprises, parfois des belles surprises.
Le ré ensauvagement peut-il venir au secours de l’humanité ?
Béatrice Kremer Cochet : Le ré ensauvagement, on peut le voir comme des solutions pour résoudre un certain nombre de problèmes. La nature nous apporte des solutions gratuites pour lutter contre le réchauffement climatique, elle nous apporte des solutions gratuites pour purifier l’eau, cela permet aux gens de gagner du pouvoir d’achat car ils vont payer leur eau moins cher car il y a moins de traitements à faire pour la rendre potable parce qu’elle l’est déjà grâce à l’action des arbres. La nature ré ensauvagée, c’est retrouver les grandes fonctionnalités du milieu parce qu’on va le laisser évoluer librement. Ces grandes fonctionnalités du milieu nous apportent des solutions qui vont dans le sens de plus de bien-être pour l’espèce humaine, d’une meilleure santé et également de certaines solutions économiques.
Et puis il faut protéger la nature au maximum pour pouvoir retrouver la proximité. Il n’est pas normal que le chevreuil s’échappe dès qu’une silhouette humaine arrive à 500 mètres. Il détale car il n’a qu’une peur, c’est qu’on lui mette une balle dans la tête ! Il faut retrouver la proximité, on a besoin de cette proximité en tant qu’espèce humaine !









